Avoir un poulailler au jardin : réglementation, normes et voisinage

Avoir un poulailler au jardin : réglementation, normes et voisinage

Jean-Marie, Jardinier passionné & auteur, Auvergne

Guide écrit par:

Jean-Marie, Jardinier passionné & auteur, Auvergne

169 guides

La législation concernant les poulaillers familiaux s'applique dans des domaines divers liés au voisinage, aux règles de l'urbanisme, et aux mesures sanitaires et environnementales. Les poules sont assimilées à des animaux de compagnie ou d'agrément, même si elles sont élevées dans un poulailler distant de la maison.

Caractéristiques importantes

  • Nombre de poules autorisées
  • Déclaration préalable de travaux
  • Nuisances et voisinage
  • Rongeurs
  • Etat sanitaire
Voir les poulaillers

La réglementation est différente d'une commune à l'autre. Avant d'installer un poulailler, même petit, renseignez-vous auprès votre mairie s'il existe une réglementation spécifique. En règle générale, il n'y a pas de contraintes à la campagne, à moins d'élever 50 poules auquel cas vous seriez considéré comme un éleveur professionnel et soumis à la législation qui s'y applique.

Dans une ville ou un village, des arrêtés municipaux peuvent réglementer l'installation de nouveaux poulaillers. En zone urbaine, il peut y avoir des contraintes sévères, voire des interdictions. En lotissement ou en copropriété, on doit se référer au règlement intérieur. Il peut, par exemple, spécifier un nombre de poules à ne pas dépasser.

Rappelons que pour un particulier, il est interdit de vendre les produits de l'élevage (œufs ou viande).

Avoir des poules peut occasionner des nuisances pour le voisinage : désagréments olfactifs et désagréments sonores (une poule caquète, un coq chante). C'est pourquoi, il est préférable de garder une certaine distance entre votre poulailler et le voisinage. En effet, lors de l'installation d'un poulailler, le bon sens, le respect des autres, et les règles de savoir-vivre doivent primer, plutôt que de s'appuyer sur des lois ou des arrêtés.

Pour assouplir les relations de voisinage, offrez quelques œufs frais à vos voisins. Cela fait toujours plaisir et vos poules seront mieux acceptées.

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Poulailler

À moins qu'il y ait des mesures particulières prises par votre mairie en la matière, les distances à respecter par rapport aux habitations sont les suivantes :

  • dispense de distance minimale : jusqu'à 10 poules ;
  • 25 mètres de distance : de 10 à 50 poules ;
  • 50 mètres de distance : plus de 50 poules.

Pour les enclos et les parcours, la distance minimale de la clôture doit être de :

  • 20 mètres de toute habitation ou tout local habituellement occupé ;
  • 10 mètres des puits, forages, ou sources, excepté pour oies et canards dont la distance est aussi de 20 mètres.

Les cris, les chants et les bruits occasionnés par les animaux sont considérés comme des bruits de voisinage normaux, y compris le chant du coq tous les matins !

Des mesures ne peuvent être prises que si ces bruits sont intenses, répétitifs et continuels. Les conflits sont fréquents à propos d'un coq qui chante ; en général toléré à la campagne, il est moins bien accepté en zone urbaine.

Les animaux doivent se situer en permanence sur votre terrain et ne pas vagabonder sur la voie publique, les terrains communaux ou chez votre voisin. Pour contenir des poules élevées en liberté, il existe des clôtures spéciales électrifiées ou simplement grillagées.

Pensez à nettoyer régulièrement le poulailler pour éviter les mauvaises odeurs ; par la même occasion, vous limiterez les risques sanitaires.

Le tas de fumier doit se situer à plus de 35 m d'une habitation ou d'une voie publique mais également de toute eau libre ou d'un puits, pour éviter les pollutions.

Vos voisins se plaindront parfois de l'arrivée de rats ou de souris depuis l'installation de votre poulailler, ce qui est effectivement souvent le cas. Ce ne sont pas les animaux eux-mêmes qui attirent ces rongeurs mais les céréales ou les aliments dont ils sont friands.

Assurés d'être nourris convenablement toute l'année, ils s'installent à demeure pour longtemps !  D'autant plus que pour varier leur menu, les rats mangent aussi les œufs et s'attaquent aux poussins. Ils transmettent aussi de nombreuses maladies.

La meilleure façon de prévenir l'installation de ces indésirables est de stocker la nourriture des volailles dans un lieu ou un récipient dans lequel ils ne peuvent pas pénétrer (un bidon en plastique épais par exemple) et de veiller à ne pas distribuer plus d'aliments que les poules ne peuvent en manger dans la journée.

Il existe 2 types de poulaillers :

  1. Poulailler mobile : petit enclos de structure légère. Il peut héberger jusqu'à 10 poules. À défaut de réglementation particulière (zone urbaine ou soumise à une urbanisation prochaine, secteur classé) ce genre de poulailler est libre d'installation et ne nécessite aucune déclaration préalable de travaux en mairie.
  2. Poulaillers en dur, c'est la réglementation des abris de jardin qui s'applique. Vous devez donc auparavant vous conformer au PLU (plan local d'urbanisme, anciennement POS) avant de vous lancer dans ce type de travaux.

Voici quelques règles en matière de dimensions du poulailler :

  • si le poulailler ne dépasse pas 5 m², vous êtes dispensé de déclaration en mairie ;
  • si le poulailler mesure entre 5 m² et 20 m² de surface au sol, il vous faudra remplir un formulaire de déclaration préalable de travaux ;
  • si le poulailler dépasse 20 m² au sol, il faudra effectuer une demande de permis de construire.

Depuis 2016, la lutte contre la grippe aviaire prévoit d'appliquer les dispositifs de surveillance et les mesures de prévention demandées par la préfecture, selon le niveau d'alerte de chaque localité ou département. Dans ce but, tout détenteur d'animaux de basse-cour doit en faire la déclaration auprès de la mairie.

Les chiffres relatifs au nombre d'animaux cités dans ce guide concernent uniquement les poules, mais vous pouvez abriter aussi d'autres volailles. Pour connaître le nombre de volailles qui vous est autorisé à élever dans votre poulailler, il existe une table "d'animaux-équivalents", voici ce qu'elle indique :

  • poules, poulets, faisans, pintades = 1 animal-équivalent ;
  • canards = 2 animaux-équivalents ;
  • oies, dindes = 3 animaux-équivalents ;
  • oies et canards en gavage = 5 animaux-équivalents ;
  • pigeons, perdrix = 1/4 d'animal-équivalent ;
  • cailles = 1/8 d'animal-équivalent.

En savoir plus

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Jean-Marie, Jardinier passionné & auteur, Auvergne

Haut comme trois pommes, je travaillais déjà au jardin familial. C'est peut-être de là qu'est né mon intérêt pour les plantes et le jardinage. Il était donc logique pour moi de suivre des études à la fois en biologie végétale et en agronomie.   Accédant à la demande de divers éditeurs, j'ai écrit en 25 ans de nombreux livres sur la thématique des plantes, des champignons (un sujet qui me tient à cœur), essentiellement des guides d'identification dans un premier temps, mais très vite aussi par la suite, sur le jardinage, renouant ainsi avec la première passion de mon enfance.   J'ai aussi collaboré régulièrement à plusieurs magazines spécialisés dans le domaine du jardinage ou plus généralement de la nature. Comme il n'y a pas de jardinier sans jardin, c'est dans un petit coin de l'Auvergne que je cultive le mien depuis 30 ans et où je mets en pratique les méthodes de culture que je vous conseille.

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