Impex Subministres

Frais de livraison Les frais de livraison sont calculés en fonction du poids, des dimensions du produit, de la quantité commandée et de l'adresse de livraison. Le montant exact des frais de livraison est indiqué à l'Acheteur avant la validation définitive de la Commande. Les frais de livraison peuvent varier selon la zone géographique desservie et le mode de transport sélectionné. Toute information relative aux frais de livraison est affichée de manière claire et transparente avant la confirmation de la Commande. En cas d'erreur dans l'adresse de livraison communiquée par l'Acheteur ou d'absence du destinataire lors de la livraison, les frais supplémentaires éventuellement engagés pour une nouvelle expédition pourront être facturés à l'Acheteur. Sauf indication contraire, les frais de livraison comprennent uniquement le transport des Produits jusqu'à l'adresse indiquée lors de la Commande. Les services complémentaires éventuels feront l'objet d'une facturation distincte lorsqu'ils sont proposés. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et peuvent être prolongés en cas de circonstances exceptionnelles, de force majeure ou d'événements indépendants de la volonté du Marchand ou du transporteur. En cas de question relative aux frais ou aux modalités de livraison, l'Acheteur peut contacter le service client du Marchand avant la validation de sa Commande.

Conditions de Livraison 1. Zones de livraison Le Marchand assure la livraison des Produits dans les zones géographiques indiquées sur la Plateforme au moment de la Commande. Les zones desservies peuvent varier selon le type de Produit et le transporteur sélectionné. 2. Délais de livraison Les délais de livraison indiqués sur la fiche Produit et lors de la validation de la Commande sont donnés à titre indicatif. Ils sont calculés en jours ouvrés et courent à compter de la confirmation de la Commande et de l'encaissement du paiement. Le Marchand met tout en œuvre pour respecter les délais annoncés. Toutefois, des retards peuvent survenir en raison de circonstances indépendantes de sa volonté, notamment en cas de force majeure, de difficultés logistiques ou d'événements exceptionnels. 3. Frais de livraison Les frais de livraison sont calculés en fonction du poids, des dimensions, de la quantité des Produits commandés ainsi que de la destination de la livraison. Le montant exact des frais de livraison est indiqué avant la validation définitive de la Commande. 4. Réception des Produits L'Acheteur est tenu de vérifier l'état du colis et des Produits lors de la livraison. Toute anomalie constatée (colis endommagé, Produit manquant ou détérioré) doit être signalée immédiatement au transporteur et notifiée au Marchand dans les meilleurs délais. 5. Absence du destinataire En cas d'absence du destinataire lors de la livraison, le transporteur pourra procéder à une nouvelle tentative de livraison ou déposer le colis dans un point relais ou un centre de retrait selon ses conditions de service. Les frais supplémentaires résultant d'une adresse erronée ou incomplète fournie par l'Acheteur pourront être facturés à ce dernier. 6. Transfert des risques Les risques de perte ou d'endommagement des Produits sont transférés à l'Acheteur au moment où celui-ci, ou un tiers désigné par lui autre que le transporteur, prend physiquement possession des Produits. 7. Cas de force majeure Le Marchand ne pourra être tenu responsable des retards ou impossibilités de livraison résultant d'événements indépendants de sa volonté, tels que grèves, catastrophes naturelles, intempéries, perturbations des réseaux de transport ou toute autre situation de force majeure. 8. Contact Pour toute question relative à la livraison d'une Commande, l'Acheteur peut contacter le service client du Marchand : Impex Suministres S.L. C/ de la Calçada nº 4, 17600 Figueres, Espagne E-mail : ecommerce@impexsuministres.com Tél. : +34 972 51 44 60

Les prix affichés sur la Plateforme sont exprimés en euros (€) et incluent toutes les taxes applicables (TTC), sauf indication contraire. La Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) est appliquée conformément à la réglementation fiscale en vigueur au moment de la Commande. Le montant de la TVA est inclus dans le prix affiché et figure sur la facture lorsque celle-ci est émise. Pour les livraisons effectuées en dehors du territoire soumis à la TVA française, des taxes, droits de douane ou autres frais peuvent être exigés par les autorités locales. Ces frais restent à la charge exclusive de l'Acheteur. Le Marchand se réserve le droit de modifier ses prix en cas de changement du taux de TVA ou de toute autre disposition fiscale applicable. Toutefois, les Produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la Commande.

Le Marchand s'engage à assurer la sécurité et la confidentialité des informations communiquées par l'Acheteur dans le cadre de la passation et de l'exécution des Commandes. Les données personnelles collectées sont traitées conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles et sont utilisées uniquement pour la gestion des Commandes, la livraison des Produits, le service après-vente et le respect des obligations légales. Le Marchand met en œuvre les mesures techniques et organisationnelles appropriées afin de protéger les données contre tout accès non autorisé, divulgation, altération ou destruction. Les informations personnelles de l'Acheteur ne sont ni vendues ni communiquées à des tiers à des fins commerciales. Elles peuvent toutefois être transmises aux prestataires intervenant dans l'exécution de la Commande (transporteurs, prestataires de paiement, etc.) dans la mesure strictement nécessaire à la fourniture des services. L'Acheteur dispose des droits d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation du traitement et d'opposition conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles. Toute demande peut être adressée au Marchand par courrier électronique à l'adresse suivante : ecommerce@impexsuministres.com

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