Les locaux de cette entreprise sont situés à Chalamont (01), France

Conditions de ventes détaillées
  • POLITIQUE DE LIVRAISON

    Zone de livraison
    Les PRODUITS proposés ne peuvent être livrés que sur le TERRITOIRE. Il est impossible de passer une commande pour toute adresse de livraison située en dehors de ce TERRITOIRE selon les conditions tarifaires affichés par le site avant le paiement ou bien après communication des frais de transport sur devis. Pour la Corse, les autres iles, destinations particulières de montagne, les DOM TOM et les autres pays, ainsi que pour les transports maritimes côtiers, les frais de transport seront recalculés selon les tarifs en vigueur.
    La validation du devis par le client est obligatoire et sera validé définitivement par le paiement du coût associé.
    Les PRODUITS sont expédiés à (aux) l'adresse(s) de livraison que le CLIENT aura indiquée(s) au cours du processus de commande.

    Délai d’expédition
    Les délais pour préparer une commande avant expédition des PRODUITS en stock sont mentionnés sur le SITE, ils sont usuellement de un à deux jours. Ces délais s’entendent hors weekends ou jours fériés. Les délais de transport sont communiqué à titre indicatif et ne sont en aucun cas contractuels.
    Un message électronique sera automatiquement adressé au CLIENT au moment de l’expédition des PRODUITS, à condition que l’adresse électronique figurant dans le formulaire d’inscription soit correcte.
    La livraison ne se fait pas dans les étages. Les marchandises seront livrées au bas de l'immeuble ou devant la porte pour les maisons.

    Délais & Frais de livraison
    Au cours du processus de commande, Le VENDEUR indique au CLIENT les délais et formules d'expédition possibles pour les PRODUITS achetés.
    Les coûts d'expédition sont calculés en fonction du mode de livraison. Le montant de ces coûts sera dû par le CLIENT en sus du prix des PRODUITS achetés. Le détail des délais et frais de livraison est détaillé sur le SITE.
    Les éventuels retards de délai ne peuvent en aucun cas donner lieu à des pénalités ou indemnités à la charge du VENDEUR.

    Modalités de LIVRAISON
    Le colis sera remis au CLIENT contre signature et sur présentation d'une pièce d'identité à l’exception de quelques accessoires transportés par la Poste avec la solution Lettre Max Suivie.
    En cas d'absence, un avis de passage sera laissé au CLIENT avec les consignes du transporteur pour que le CLIENT puisse être livré ou récupérer son colis en dépôt. Certains transporteurs communique une information par SMS et ou courrier électronique, afin d’établir un contact avec le CLIENT ou pour lui communiquer les consignes pour être livré ou récupéré son colis.
    Certains produits seront ou pourront être livrés directement de chez certains fournisseurs, ce qui peut impliquer une livraison partielle d’une commande.

    Obligation de contrôle à réception par le CLIENT
    Le CLIENT, ou l’un de ses représentant, a pour obligation de contrôler l’état de la marchandise en déballant le contenu de son colis devant le livreur.
    Cette obligation doit être réalisée par le CLEINT même si le colis parait en bon état. Cette obligation doit être faite avant toute signature du bon de livraison.Si le livreur refuse, il est impératif de le mentionner sur le bon de livraison.
    En cas d’avarie ou de pertes partielles, le CLIENT peut doit émettre des réserves et qu’il dispose d’un délai de trois (3) jours pour notifier au transporteur les avaries ou pertes partielles constatées lors de la livraison par lettre recommandée avec AR et en adressant une copie au VENDEUR.
    Les réserves doivent être formulées par une mention précise et détaillée du/des dégât(s). (Par exemple : produit manquant, abîmé ou éventré etc.). La mention «sous réserve de déballage» n'a aucune valeur juridique
    Le CLIENT peut refuser le colis en cas d’avarie et de casse de son contenu.
    Si le CLIENT ne respecte pas cette obligation, aucune réclamation ne sera acceptée par le VENDEUR et aucun recours ne pourra être fait envers le VENDEUR.

    Problèmes de LIVRAISON
    Il est précisé que les livraisons seront effectuées sous trente (30) jours maximum en dehors des produits réalisés sur mesure.
    A défaut, le CLIENT doit mettre en demeure le VENDEUR de livrer dans un délai raisonnable et en cas de non livraison dans ce délai, il pourra résilier le contrat.
    Le VENDEUR remboursera, sans retard excessif à compter de la réception de la lettre de résiliation, au CLIENT le montant total payé pour les PRODUITS, taxes et frais de livraison inclus, au moyen du même mode de paiement que celui utilisé par le CLIENT pour acheter les PRODUITS.
    Le VENDEUR est responsable jusqu’à la livraison du PRODUIT au CLIENT.

    Cas d’erreur de livraison :
    Le CLIENT devra formuler auprès du VENDEUR par le biais de son compte monEchelle.fr une réclamation d’erreur de livraison sous 3 jours ouvrés après réception du produit. Il sera demandé au CLIENT la référence de sa commande. Les modalités de retour et d’échange du produit seront définis avec le CLIENT. Le VENDEUR prendra en charge les frais de retour du produit livré et ceux de la re-livraison du produit commandé. Tout retour de matériel devra être fait dans son ensemble et dans son emballage d’origine en fonction des consignes communiquées par le VENDEUR
  • Données personnelles
    Le VENDEUR collecte sur le SITE des données personnelles concernant ses Clients, y compris par le biais de cookies. Les CLIENTS peuvent désactiver les cookies en suivant les instructions fournies par leur navigateur.
    Les données collectées par le VENDEUR sont utilisées afin de traiter les commandes passées sur le SITE, gérer le compte du CLIENT, analyser les commandes et, si le CLIENT a choisi cette option, lui envoyer des courriers de prospection commerciale, des newsletters, des offres promotionnelles et/ou des informations sur des ventes spéciales, sauf si le CLIENT ne souhaite plus recevoir de telles communications de la part du VENDEUR.
    Les données du CLIENT sont conservées confidentiellement par le VENDEUR conformément à sa déclaration effectuée auprès de la CNIL, pour les besoins du contrat, de son exécution et dans le respect de la loi.
    Les CLIENTS peuvent à tout moment se désinscrire en accédant à leur compte ou en cliquant sur le lien hypertexte prévu à cet effet en bas ce chaque offre reçue par courrier électronique.
    Les données peuvent être communiquées, en tout ou partie, aux prestataires de services du VENDEUR intervenant dans le processus de commande. A des fins commerciales, le VENDEUR peut transférer à ses partenaires commerciaux les noms et coordonnées de ses CLIENTS, à condition que ceux-ci aient donné leur accord préalable lors de l’inscription sur le SITE.
    Le VENDEUR demandera spécifiquement aux CLIENTS s’ils souhaitent que leurs données personnelles soient divulguées. Les CLIENTS pourront changer d’avis à tout moment sur le SITE ou en contactant le VENDEUR.
    Le VENDEUR peut également demander à ses CLIENTS s’ils souhaitent recevoir des sollicitations commerciales de ses partenaires.
    Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique aux fichiers et aux libertés, le CLIENT bénéficie d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition (pour des motifs légitimes) et de suppression de ses données personnelles. Il peut exercer ce droit en adressant un courrier électronique par l'intermédiaire de son compte client monEchelle.fr .
    Il est précisé que le CLIENT doit pouvoir justifier de son identité, soit en scannant une pièce d'identité, soit en adressant au VENDEUR une photocopie de sa pièce d'identité.
  • Si vous changez d’avis
    Vous avez 14 jours pour retourner vos produits. Le produit ne doit être utilisé, doit être en bon état, et l'emballage doit être celui d'origine. N’oubliez pas que les frais de retour seront à votre charge. Une fois que le marchand aura reçu le colis, vous serez remboursé sous 14 jours.

    Comment retourner un produit ?
    C’est simple ! Contactez le marchand depuis “Mes commandes”. Il vous fournira les instructions de retour.