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Les prix des Produits s'entendent hors frais d'expédition. Les frais d'expédition sont calculés au Panier, avant validation de la Commande, en fonction des Produits commandés, de leur poids et de la destination. Zones desservies et délais indicatifs : - France métropolitaine : frais calculés au Panier, 5 à 18 jours ouvrés. - Belgique : frais calculés au Panier, 5 à 18 jours ouvrés. - Luxembourg : frais calculés au Panier, 5 à 18 jours ouvrés. - Allemagne : frais calculés au Panier, 5 à 18 jours ouvrés. - Suisse : frais calculés au Panier, 5 à 18 jours ouvrés. - Espagne et Italie : frais calculés au Panier, 5 à 18 jours ouvrés. - Suisse : frais calculés au Panier, 5 à 18 jours ouvrés. - UK : frais calculés au Panier, 5 à 18 jours ouvrés. - Autre Pays Européen : frais calculés au Panier, 5 à 18 jours ouvrés. Hors Europe, la livraison fait l'objet d'un devis personnalisé, établi au cas par cas sur demande adressée à contact@dartank.com. Ces délais sont donnés à titre indicatif et peuvent varier selon les conditions de transport et selon le fournisseur du Produit, dans une fourchette de 5 à 18 jours ouvrés.

Les Produits en stock sont expédiés sous 24 à 48 heures. Deux modes de livraison sont proposés : la livraison à domicile par transporteur, sous 5 à 18 jours ouvrés, et la livraison en point relais, sous 5 à 18 jours ouvrés. Chaque colis est assuré contre les dommages survenus pendant le transport. Produits volumineux — corniches, moulures et panneaux décoratifs : ils sont confiés à un transporteur spécialisé et bénéficient d'un emballage renforcé. La livraison a lieu sur rendez-vous et une notification est adressée par SMS avant le passage du transporteur. Papiers peints et revêtements : les rouleaux sont expédiés dans des tubes cartonnés rigides. Un stockage vertical est recommandé et le numéro de bain est vérifié avant expédition. Suivi : dès l'expédition, un courriel contenant un numéro de suivi est adressé à l'Acheteur, qui peut également suivre sa Commande depuis son compte client. Réception : il appartient à l'Acheteur de vérifier l'état du colis en présence du livreur. En cas de dommage visible, l'Acheteur émet des réserves précises sur le bon de livraison, photographie le colis et en informe le Marchand dans les quarante-huit (48) heures afin d'organiser le remplacement. Adresse de livraison : tant que la Commande n'est pas expédiée, l'adresse peut être modifiée auprès du service client. Une fois la Commande expédiée, la modification relève du transporteur, à l'aide du numéro de suivi.

Les prix affichés sont indiqués en euros, toutes taxes comprises, et incluent la taxe sur la valeur ajoutée applicable au jour de la Commande. Le taux de TVA retenu est celui en vigueur à la date de validation de la Commande ; toute modification du taux légal est répercutée sur les prix. Numéro de TVA intracommunautaire du Marchand : FR43 990 221 277. Une facture mentionnant le détail des taxes est remise à l'Acheteur avec sa Commande et reste disponible depuis son compte client. Pour les livraisons en dehors du territoire douanier et fiscal de l'Union européenne, notamment dans les DOM-TOM, des droits de douane, taxes locales ou frais de dédouanement peuvent être exigibles à l'entrée dans le territoire de destination. Ces sommes relèvent de l'Acheteur et ne sont ni perçues ni refacturées par le Marchand.

Sécurité des paiements : les données de paiement sont traitées par des prestataires de paiement spécialisés, selon des protocoles sécurisés. Le Marchand n'a pas accès aux numéros de carte bancaire de l'Acheteur et ne les conserve pas. Les échanges avec le site du Marchand sont chiffrés au moyen du protocole HTTPS. Responsable du traitement : DARTANK, 67 avenue Michelet, 93400 Saint-Ouen-sur-Seine, France — contact@dartank.com — +33 7 55 50 33 14. Données collectées : données d'identification (nom, prénom, adresse électronique, téléphone), données de livraison (adresse postale, code postal, ville, pays), données de paiement traitées par les prestataires, données de navigation (adresse IP, type de navigateur, pages consultées) et données de commande (historique des achats). Finalités : gestion et traitement des Commandes, livraison, service client et réclamations, envoi de communications commerciales avec le consentement de l'Acheteur, amélioration des services, prévention de la fraude et respect des obligations légales. Bases légales : exécution du contrat pour la Commande et la livraison, consentement pour la prospection, intérêt légitime pour l'amélioration des services et la lutte contre la fraude, obligation légale pour la conservation des pièces comptables. Destinataires : transporteurs, prestataires de paiement, prestataires techniques d'hébergement et de maintenance, et, lorsque la loi l'exige, autorités administratives et judiciaires. Les données ne sont jamais vendues à des tiers. Durées de conservation : compte client, trois (3) ans après la dernière activité ; données de commande, dix (10) ans au titre des obligations comptables ; données de navigation, treize (13) mois ; données de prospection, trois (3) ans après le dernier contact. Hébergement : les données sont hébergées au sein de l'Union européenne, chez Hetzner Online GmbH, Industriestr. 25, 91710 Gunzenhausen, Allemagne. Tout transfert vers un pays tiers s'accompagne des garanties appropriées prévues par le Règlement général sur la protection des données. Droits de l'Acheteur : accès, rectification, effacement, portabilité, opposition, limitation du traitement et retrait du consentement à tout moment, en écrivant à contact@dartank.com. L'Acheteur dispose également du droit d'introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL).

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Identité du vendeur Dénomination sociale : DARTANK Forme juridique : société par actions simplifiée à associé unique (SASU) Capital social : 1 000 euros Siège social : 67 avenue Michelet, 93400 Saint-Ouen-sur-Seine, France Immatriculation : Registre du Commerce et des Sociétés de Bobigny, numéro 990 221 277 SIRET du siège : 990 221 277 00017 Code d'activité (NAF/APE) : 47.91B — vente à distance sur catalogue spécialisé Numéro de TVA intracommunautaire : FR43 990 221 277 Représentant légal : Monsieur Omar HARBI, Président Contact Service client (français, anglais) : +33 7 55 50 33 14 Service commercial (français) : +33 7 57 95 74 90 Courriel : contact@dartank.com Adresse postale et adresse de retour : 67 avenue Michelet, 93400 Saint-Ouen-sur-Seine, France Site internet : dartank.com Activité DARTANK conçoit et distribue des produits de décoration architecturale destinés aux particuliers et aux professionnels : moulures et corniches d'intérieur, moulures de façade, papiers peints et revêtements muraux, lambris et panneaux décoratifs, revêtements de sol, mosaïques et peintures. Le catalogue compte plus de 8 000 références. Les commandes sont expédiées depuis la France vers la France et l'Europe. Réclamations et litiges Toute réclamation est à adresser au service client, par courriel à contact@dartank.com ou par téléphone au +33 7 55 50 33 14. À défaut de solution amiable, l'Acheteur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation, dans un délai d'un an à compter de sa réclamation écrite auprès du Marchand.