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Parole de marchand

Conditions de vente

Mode de livraison Les produits sont livrables suivant les conditions décrites lors du passage de la commande. Le Client devra prendre toutes les mesures nécessaires afin de permettre une livraison et un déchargement optimal et sécurisé des produits commandés. A cet effet, l’étape « livraison » comporte des informations qu’il convient de remplir le plus soigneusement possible car elles détermineront de manière essentielle le traitement de la livraison. Toute erreur ou manquement dans les informations communiquées exonéreront la Société ou le transporteur de toute responsabilité concernant la livraison. En particulier, compte tenu du caractère lourd de certaines livraisons, l’accessibilité au lieu de livraison des transporteurs est à la charge du Client et devra être confirmé sur l’imprimé « livraison ». Le Client devra également communiquer lors de la commande les mesures particulières de circulation et de sécurité existantes sur le lieu de livraison. La livraison sera effectuée par le(s) fournisseur(s) partenaire(s) saisi(s) de tout ou partie de la commande. Elle ne pourra intervenir qu'une fois la commande validée par le Client et le paiement (ou l’adhésion à une offre de paiement à terme) effectué dans son intégralité. Il convient d'être présent obligatoirement lors de la livraison de la commande pour permettre une livraison dans les meilleures conditions possibles. La livraison s’entend en limite de propriété « pas de porte », au plein air et sans manutention supplémentaire Il est précisé que l’opération de déchargement est réalisée par le transporteur mandaté par la Société ou son fournisseur sous la direction et l’entière responsabilité du Client. En conséquence, ce déchargement est en conséquence expressément stipulé à la charge et aux risques de l’acheteur (notamment en cas de détérioration du colis). Le contenu et l’état des colis sont réputés acceptés par le Client à la signature du bon de livraison. En cas de doute, des réserves claires et précises peuvent être indiquées en présence du livreur sur le bon de livraison avant signature. Le déchargement et la signature du bon de livraison emportent transfert des risques associés au produit commandé au bénéfice du Client. Il est rappelé que la propriété du produit commandée n’est transférée qu’à la date où le prix de vente est intégralement encaissé par la Société. La livraison n’inclue pas l’installation ou la pause des produits. Toute modification d’adresse de livraison par le Client une fois que l’expédition est en cours pourra entraîner un surcoût à la charge du Client. Par ailleurs, la Société se réserve le droit de refuser toute commande d'un Client avec lequel un litige en cours existerait. Délais de livraison Les produits commandés étant potentiellement disponibles chez plusieurs fournisseurs, les délais d’expédition indiqués sur les fiches produits ainsi que sur les pages de passage de commande sont valides sous réserve de rupture de stock ou de retard de livraison imputables au fournisseur. Les livraisons s’effectuent hors week-ends et jours fériés et pendant les heures de travail légales. Les délais d’expédition sont soumis aux impératifs d’encaissement en fonction du mode de paiement choisi (voir article 3.2) Malgré le soin apporté aux livraisons, la Société ne saurait être tenue responsable des conséquences dues à un retard de livraison ou à une perte de colis causés par un tiers ou par le fait du Client ou en cas de force majeure ou d’événements exceptionnels (catastrophe naturelle, épidémie, grèves, etc.) retardant ou interdisant la livraison des marchandises. Toute annulation de commande, quel qu'en soit le motif, et acceptée par la Société, donnera droit au seul remboursement des sommes versées. Aucun dédommagement relatif à cette annulation ne pourra être demandé.

Si vous changez d’avis
Vous avez 14 jours pour retourner vos produits. Les frais de retour seront à votre charge. Vous serez remboursé au plus tard 14 jours après la réception par le marchand de votre décision de vous rétracter. Veuillez noter que le marchand peut suspendre votre remboursement jusqu'à réception des produits ou de la preuve de renvoi des produits retournés, la date la plus proche étant retenue. Si vous disposez toujours de l'emballage d'origine, merci de l'utiliser pour renvoyer votre produit.

Comment retourner un produit?
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Autres modalités de retour
Garantie et Service Après-Vente 1. La garantie Les produits vendus sur le site sont conformes à la réglementation en vigueur en France. Les produits sont garantis contre tout défaut de fabrication et défaut de matière dans les seules limites de la garantie légale résultant des articles 1641 et suivants du Code civil, de la garantie accordée par le constructeur - fabricant et, éventuellement, l’importateur et des stipulations ci-après. La garantie sera exclue : En cas de survenance d’un cas fortuit ou de force majeure ; En cas de vices apparents ; Pour les défauts et détériorations qui résulteraient de l'usure normale du bien, de détériorations ou d'accidents provenant de négligences, de défaut de surveillance ou d'entretien, d'utilisation défectueuse du bien, du non-respect de la notice d’utilisation, de la fiche technique ou de la notice d’entretien, de la non-exécution des opérations de maintenance ou d’entretien préconisées par la Société ou le fabricant, du remplacement de l’un des éléments composant le bien par le Client, ou encore d’une intervention quelconque sur le bien non prévue ou non expressément autorisée par la Société ou le fabricant ; Le défaut de mise en œuvre Le transfert des risques associés aux produits commandés est réalisé lors du déchargement des produits et de la signature par le Client du bon de livraison finalisant (y compris les éventuels reliquats) une commande du Client. En conséquence, la garantie court à compter de la date de livraison. 2. Le Service Après-Vente (SAV) Seuls les produits sous garantie sont pris en compte par le service après-vente. Afin de faire appliquer cette garantie, il convient de contacter le service SAV par courrier électronique contact@artipro.fr en précisant les désordres observés et les conditions dans lesquelles ils apparaissent. Le service prend alors contact par téléphone avec le Client pour organiser le retour des marchandises défectueuses. Le cas échéant, le Client doit accorder à la Société toute facilité pour procéder à la constatation matérielle de ces vices. Les frais de port de retour sont à la charge du Client. ARTICLE 11. Droit de rétractation 1. Ouverture d’un droit de rétractation pour le Client Sauf pour les produits visés au paragraphe 2 ci-après, tout client dit Particulier (hors entreprises, professionnels et collectivités) dispose d’un délai de sept jours (article L121-20 du code de la consommation) à compter de la réception de sa commande pour l’annuler sans justification ou indemnité. Dans ce délai le client dit Particulier peut retourner l’intégralité de sa commande, à ses propres frais (sans possibilité de remboursement des frais de retour par la Société), accompagné de la facture et d’un courrier accompagnateur en recommandé avec accusé de réception. Tout retour devra être préalablement signalé au service SAV via votre compte client sur www.monechelle.fr. Seuls seront acceptés les produits à l’état neuf, complets (notices, accessoires) et dans leur emballage d’origine. Si le délai expire un samedi, dimanche ou jour férié, il est prorogé au premier jour ouvrable suivant le jour d’expiration. Le remboursement intégral de la commande, y compris transport, ainsi annulée et retournée interviendra par virement à l’attention de la personne dont le nom figure sur la facture dans un délai de trente (30) jours après le retour et le contrôle de l’ensemble des produits en entrepôt. 2. Absence de droit de rétraction Conformément aux dispositions de l’article L.121-20-2 du Code de la consommation, les produits suivants ne peuvent faire l’objet d’un droit de rétractation de la part du Client : Des produits qui du fait de leur nature ne peuvent être réexpédiés ou sont susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement. Ces produits s’entendent d’une manière générale, au sens de la jurisprudence, des produits suivants : produits personnalisés, béton, agrégats, sables, ciment, plâtres, enduit, ragréages, etc. Par ailleurs, il est expressément indiqué que cette catégorie inclut également les produits possédant un compteur kilométrique et/ou compteur horaire, dont tout kilomètre effectué impacterait de façon immédiate et indéniable la valeur, rendant ainsi impossible leur remise dans le circuit de commercialisation dont ils sont issus, et de ce fait leur revente. Des produits confectionnés selon les spécifications du Client ou nettement personnalisés, et notamment, sans que cette liste ne soit exhaustive : Les menuiseries Les planchers béton Béton prêt à l’emploi Peinture teintée, etc… – Echange, Remboursement En cas de non-conformité de la commande, le Client pourra retourner le ou les produit(s) reçu(s). Dans ce cas, pour que le retour puisse être accepté, le Client devra préalablement en informer le Service Clients, et retourner les produits en parfait état, dans leur état et leur emballage d’origine, dans les plus brefs délais. Le(s) produit(s) devra(ont) être retourné(s), accompagné(s) de la facture d’achat, adressé(s) à notre Service Clients. Concernant le produit retourné, celui-ci sera remboursé ou échangé ou un avoir vous sera délivré selon la demande du Client et les stocks disponibles. Si un remboursement doit être fait, il interviendra dans les trente jours (30) suivant la réception de votre retour.

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Le spécialiste français du bricolage, maison, jardin

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