BAIN SANITAIRE FRANCE - BSF

Les frais d'expédition affichés avant validation du panier s'entendent pour une livraison en France métropolitaine. Les frais de LIVRAISON sont détaillés sur le récapitulatif de la commande avant validation de la commande par le CLIENT. Les frais de livraison applicables sont fonction du poids du ou des colis, de l’adresse de LIVRAISON, du transporteur ou mode de transport choisi.

8. Expédition de la commande – Livraison 8.1 La disponibilité des PRODUITS est indiqué sur le SITE et les commandes sont traitées quotidiennement du lundi au vendredi inclus. Il est possible de se faire confirmer par mail ou téléphone la disponibilité des articles avant de passer commande. L'expédition s’effectue toujours après encaissement du règlement de la commande. Le délai de livraison est généralement, pour la France métropolitaine, compris entre 24 et 72 heures à compter de la date d'expédition par le VENDEUR. Pour l'Europe il convient de prévoir un délai d'environ 3 à 5 jours en fonctions de l'adresse de livraison. Les délais de livraison en France et en Europe sont indiqués dans le présent article 8.1 des CGV à titre informatif, le délai de livraison contractuel sur lequel le VENDEUR s'engage étant celui stipulé à l'article 8.3. Toutes les commandes sont expédiées par un transporteur au choix du VENDEUR (sauf si le choix du transporteur est proposé au CLIENT). 8.2 En cas d'indisponibilité temporaire d'un article, et si aucune date n'a été fixée lors de la commande, la livraison sera réalisée dans un délai maximum de 30 jours, au delà de ce délai le client pourra annuler sa commande dans les conditions prévues par l'article L.114-1 du code de la consommation sans pouvoir pour autant se prévaloir d'aucunes pénalités. L'acheteur devra faire sa demande par écrit en courrier recommandée aux coordonnées indiquées dans la rubrique "Nous contacter" du site Internet ou par courrier électronique avec accusé de réception. 8.3 En tout état de cause, et conformément aux dispositions de l'article L. 121-20-3 du code de la consommation, les PRODUITS commandés seront livrés dans un délai maximum de trente jours à compter du jour suivant celui où le CLIENT a enregistré sa commande, sous réserve du paiement complet du prix. A défaut de livraison à l'expiration de ce délai, le CLIENT aura la possibilité d'annuler sa commande dans les conditions prévues par l'article L.114-1 du code de la consommation. Les sommes versées par le CLIENT lui seront alors restituées à l'exclusion de toute autre indemnisation. Le CLIENT devra faire sa demande par écrit en courrier recommandée aux coordonnées indiquées dans la rubrique "Nous contacter" du SITE. En cas de retard de livraison par la faute du transporteur pour des colis égarés, le VENDEUR procédera alors à une enquête auprès du transporteur concerné préalablement à l'annulation de la commande du CLIENT et au remboursement des produits commandés et non livrés. Une enquête auprès du transporteur peut durer jusqu'à 30 jours. Si pendant ce délai, le colis contenant les produits est retrouvé, il sera, au choix du CLIENT, soit immédiatement ré-acheminé au lieu de livraison désigné dans le bon de commande soit conservé par le VENDEUR qui procèdera au remboursement des produits commandés non livrés. En revanche, si le colis contenant les produits commandés n'est pas retrouvé à l'issue de ce délai de 30 jours d'enquête, le VENDEUR procèdera, au choix du CLIENT, soit au remboursement des produits commandés non livrés soit à une nouvelle expédition au frais du VENDEUR des produits commandés par le CLIENT. 8.4 Les risques du transport sont supportés par le VENDEUR, ce qui n'exonère par le CLIENT de ses responsabilités face à un colis qui arriverait détérioré. Par conséquent, le CLIENT est tenu de vérifier l'état de l'emballage de la marchandise lors de la livraison afin de refuser ledit colis s'il constate qu'il a subi des dommages durant le transport en suivant la procédure décrite ci-dessous et de signaler au VENDEUR ce refus dans les 24 heures. Malgré les soins pris par le VENDEUR pour l'emballage, en cas de doute quant à l'état de la marchandise pour un colis abimé présentant des traces évidentes de déchirures ou d'écrasement important, le CLIENT devra ouvrir le colis devant l'agent de transport afin de s'assurer du bon état des PRODUITS. Si les PRODUITS semblent en bon état, le CLIENT doit tout de même exprimer des réserves précises sur la feuille de livraison en décrivant l'état du colis et si possible en prenant une photo. En cas de refus de l'agent de transport d'ouvrir un colis abimé en sa présence ou en cas de PRODUIT visiblement dégradé à l'ouverture du colis, le CLIENT doit impérativement refuser le colis. Dans le cas où la procédure ci-dessus stipulée n'aurait pas été respectée, le VENDEUR sera susceptible d'opposer au client les dispositions de l'article L 121-20-3 alinéa 5 du Code de la Consommation, lesquelles prévoient l'exonération de la responsabilité du VENDEUR dans le cas où l'inexécution ou la mauvaise exécution du contrat est imputable, notamment, au CLIENT. Il reviendra au CLIENT de faire les démarches auprès du transporteur pour une éventuelle prise en charge sans aucune garantie de la part du VENDEUR quant à l'indemnisation. Le VENDEUR s'engage si l'acheteur respecte la procédure décrite ci-dessus, en cas de retour expéditeur suite à une avarie de transport, à procéder à ses frais et dans les plus brefs délais à l'envoi d'un nouveau colis afin d'honorer la commande du CLIENT. 8.5 Malgré tout le soin apporté par le VENDEUR dans la préparation des colis, il se peut qu'un article soit manquant. De même, après transport du colis, l'un des PRODUITS peut s'avérer défectueux ou cassé. C'est pourquoi, à la réception de sa commande, le CLIENT veillera à vérifier la conformité des PRODUITS reçus. Toute anomalie concernant la livraison devra impérativement être notifiée le jour même de la réception ou au plus tard le premier jour ouvré suivant la réception, au service clients du VENDEUR, par courrier postal ou par l'intermédiaire d'un des formulaires de la rubrique "Nous contacter", par mail ou par téléphone. Dans le cas où la procédure ci-dessus stipulée n'aurait pas été respectée, le VENDEUR sera susceptible d'opposer au CLIENT les dispositions de l'article L 121-20-3 alinéa 5 du Code de la Consommation, lesquelles prévoient l'exonération de la responsabilité du VENDEUR dans le cas où l'inexécution ou la mauvaise exécution du contrat est imputable, notamment, au CLIENT. Le CLIENT devra retourner à ses frais le PRODUIT défectueux ou cassé pour que le VENDEUR puisse procéder à l'échange. Si les conditions susmentionnées sont remplies, le VENDEUR procédera alors soit à l'échange ou au remboursement du(des) PRODUITS(s) défectueux, soit à la ré-expédition du produit manquant (sous réserve du bien-fondé de la demande de l'acheteur). 8.6 Les PRODUITS seront emballés conformément aux normes de transport en vigueur. Les CLIENTS s’engagent à respecter les mêmes normes lorsqu’ils retournent des PRODUITS dans les conditions fixées dans l'article 10 des CGV ou suivant les instructions fournis par le VENDEUR par mail.

Les taxes afférentes aux dispositions légales du pays de livraison sont appliquées lors de l'achat

13. Dispositions informatiques et libertés - Données à caractère personnel - politique de confidentialité Le VENDEUR collecte sur le SITE des données personnelles concernant ses CLIENTS, y compris par le biais de cookies. Les CLIENTS peuvent désactiver les cookies en suivant les instructions fournies par leur navigateur. Les données collectées par le VENDEUR sont utilisées afin de traiter les commandes passées sur le SITE, gérer le compte du CLIENT, analyser les commandes et, si le CLIENT a expressément choisi cette option, lui envoyer des courriers de prospection commerciale, des newsletters, des offres promotionnelles et/ou des informations sur des ventes spéciales, sauf si le CLIENT ne souhaite plus recevoir de telles communications de la part du VENDEUR. Les données du CLIENT sont conservées confidentiellement par le VENDEUR pour les besoins du contrat, de son exécution et dans le respect de la loi. Les CLIENTS peuvent à tout moment se désinscrire en accédant à leur compte ou en cliquant sur le lien hypertexte prévu à cet effet en bas ce chaque offre reçue par courrier électronique. Les données peuvent être communiquées, en tout ou partie, aux prestataires de services du VENDEUR intervenant dans le processus de commande ou de livraison. Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique aux fichiers et aux libertés et au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, et abrogeant la directive 95/46/CE (Règlement général sur la protection des données dit RGPD), le VENDEUR assure la mise en oeuvre des droits des personnes concernées. Il est rappelé que le CLIENT dont les données à caractère personnel sont traitées bénéficie des droits d’accès, de rectification, de mise à jour, de portabilité et d’effacement des informations qui le concernent, conformément aux dispositions des articles 39 et 40 de la loi Informatique et Libertés modifiée, et aux dispositions des articles 15, 16 et 17 du Règlement Général européen sur la Protection des Personnes (RGPD). Conformément aux dispositions de l’article 38 de la loi Informatique & Libertés modifiée et aux dispositions de l’article 21 du RGPD, le CLIENT peut également, pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement des données le concernant, sans motif et sans frais. Le CLIENT peut exercer ces droits en adressant un courrier électronique à l’adresse : bsf@bain-sanitaire-france.fr ou en envoyant un courrier à BSF, 17 Rue Mozart, 35135 CHANTEPIE, France. Il est précisé que le CLIENT doit pouvoir justifier de son identité, soit en scannant une pièce d'identité, soit en adressant au VENDEUR une photocopie de sa pièce d'identité.

Si vous changez d’avis
Vous avez 14 jours pour retourner vos produits. Les frais de retour seront à votre charge. Vous serez remboursé au plus tard 14 jours après la réception par le marchand de votre décision de vous rétracter. Veuillez noter que le marchand peut suspendre votre remboursement jusqu'à réception des produits ou de la preuve de renvoi des produits retournés, la date la plus proche étant retenue. Si vous disposez toujours de l'emballage d'origine, merci de l'utiliser pour renvoyer votre produit.

Comment retourner un produit?
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Autres modalités de retour
10. Droit de rétractation, retour d'un article
10.1 Conformément aux articles L121-20 et suivants du Code de la Consommation, le CLIENT particulier (non professionnel) dispose d'un délai de 14 jours calendaire pour retourner à ses frais les produits ne convenant pas. Conformément à l’article L.221-18 du Code de la consommation, le délai de rétractation expire quatorze (14) jours après le jour où le CLIENT, ou un tiers autre que le transporteur et désigné par le CLIENT, prend physiquement possession du PRODUIT. Dans le cas où le CLIENT aurait commandé plusieurs PRODUITS via une seule commande donnant lieu à plusieurs LIVRAISONS (ou dans le cas d’une commande d’un seul PRODUIT livré en plusieurs lots), le délai de rétractation expirera quatorze (14) jours après le jour où le CLIENT, ou un tiers autre que le transporteur et désigné par le CLIENT, prend physiquement possession du dernier PRODUIT livré. Si la commande du CLIENT porte sur plusieurs PRODUITS et si ces PRODUITS sont livrés séparément, le délai de rétractation expire quatorze (14) jours après le jour où le CLIENT, ou un tiers autre que le transporteur et désigné par le CLIENT, prend physiquement possession du dernier PRODUIT.
Ce délai expiré, vous ne disposez plus de ce droit de rétractation. Ce droit ne peut être exercé dans les cas visés à l'article L121-20-2 et L121-21-8 du Code de la Consommation. Les PRODUITS non tenu habituellement en stock et commandés tout spécialement sur la demande d'un CLIENT ne bénéficient pas de ce droit de rétractation. Les clients professionnels, personnes morales et associations ne bénéficient pas de ce droit de rétractation.
Le droit de rétractation a été mis en place afin que les consommateurs puissent voir, prendre en main, évaluer et essayer un bien comme ils pourraient le faire dans un magasin. Le CLIENT devrait uniquement manipuler, tester et inspecter les produits d’une manière qui lui serait également permise en magasin. Cela exclus la possibilité d’installer les produits dans une installation sanitaire par exemple.
10.2 Notification du droit de rétractation : Pour exercer son droit de rétractation et conformément à l’article L.221-21 du Code de la consommation, le CLIENT doit notifier sa décision de se rétracter au moyen d’une déclaration écrite dénuée à bsf@bain-sanitaire-france.fr . Pour que le délai de rétractation soit respecté, le CLIENT doit transmettre sa communication écrite relative à l’exercice du droit de rétractation avant l’expiration du délai de rétractation.
10. 3 Modalités de retour : Le CLIENT devra, sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard quatorze (14) jours après communication de sa décision de se rétracter du présent contrat, renvoyer le bien, à : BSF, 17 Rue Mozart, 35135 CHANTEPIE, France, en écrivant sur le colis le n° de retour qui lui aura été communiqué.
Ce délai est réputé respecté si le CLIENT renvoie le bien avant l’expiration du délai de quatorze (14) jours.
Avant tout retour PRODUIT le CLIENT doit préalablement contacter le service clientèle par email pour obtenir un numéro de retour qui sera à inscrire sur le formulaire de retour téléchargeable ici telecharger. Imprimer et compléter le formulaire, découper suivant les pointillés la partie haute du formulaire à coller sur le colis, insérer dans le colis la partie basse du formulaire. Aucun retour ne sera accepté sans un n° de retour valide.
Le retour des produits se fait sous la responsabilité du CLIENT et à ses frais. Tout dommage subi par les produits à cette occasion est de nature à faire échec à l’exercice du droit de rétractation.
10.3 Les PRODUITS devront être retournés en parfait état de revente, sans avoir été installés dans une installation sanitaire, sans avoir été utilisé autrement qu’il aurait été permis dans un magasin, sans aucune marque visible liée à l'utilisation, dans leur conditionnement et emballage d'origine intact, avec tous les accessoires et notices. Les produits scellés ne doivent pas être descellés. Le CLIENT doit sur-emballer l’emballage des produits retournés afin de ne pas abîmer l'emballage d'origine qui doit présenter un aspect propre à la revente et vierge de toute inscription indélébile. Si l'emballage du produit est abimé ou porte des inscriptions indélébiles du fait du client une dévaluation sera appliquée.
10.4 Les frais de transport afférents au retour sont à la charge du client et ne seront en aucun cas remboursés. Pour les PRODUITS de plus de 20 kg, il est recommandé de choisir un transporteur plutôt qu'un service postal. Dans tous les cas il est recommandé d'assurer le colis. Le VENDEUR se réserve le droit de refuser la réception des colis abimés ou ne présentant pas un aspect convenable pour la revente. Le CLIENT devra alors s'arranger avec son transporteur pour faire fonctionner son assurance. Aucun pli expédié en mode contre remboursement ou en port dû ne sera accepté.
10.5 En cas de rétractation de la part du CLIENT, le VENDEUR s’engage à rembourser la totalité des sommes versées, y compris les frais de livraison (à l’exception des frais supplémentaires découlant , le cas échéant, du choix par le CLIENT d’un mode de livraison autre que le mode de livraison standard proposé par le VENDEUR) sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard quatorze (14) jours à compter du jour où le VENDEUR réceptionnera le PRODUIT retourné.(Article L.221-24 du Code de la consommation). Le VENDEUR procédera au remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui que le CLIENT aura utilisé pour la transaction initiale, sauf si le CLIENT convient expressément d’un moyen différent, en tout état de cause, ce remboursement n’occasionnera pas de frais pour le CLIENT. Le VENDEUR n’est pas tenu de rembourser les frais supplémentaires si le CLIENT a expressément choisi un mode de livraison plus coûteux que le mode de livraison standard proposé par le VENDEUR. Le VENDEUR peut différer le remboursement jusqu’à réception du bien ou jusqu’à ce que le CLIENT ait fourni une preuve d’expédition du bien, la date retenue étant celle du premier de ces faits.
10.6 Conformément aux dispositions de l’article L.221-23 du code de la consommation, le CLIENT est responsable de la manipulation des biens et de la dépréciation de leur valeur au cours du délai de rétractation. A ce titre le VENDEUR se réserve la faculté d’engager la responsabilité du CLIENT en cas de dépréciation des produits retournés. Si les articles retournés sont incomplets, ont été utilisés autrement qu’il aurait été permis dans un magasin, présentent des traces, des marques, des rayures, des tâches, ne sont pas accompagnés des accessoires et notices, ne sont plus dans leur emballage d'origine, si l'emballage n'est pas dans un état convenable, s'il manque quoi que se soit dans le colis, alors Le VENDEUR ne procédera à aucun remboursement ni échange et le colis sera re-expédié au CLIENT. Eventuellement un remboursement partiel pourra avoir lieu une fois déduits la dévaluation du matériel augmenté des frais de traitement et remise en état d'un minimum de 20€ ht et maximum de 100€ ht.
10.7 Le droit de rétractation est exclu dans les hypothèses suivantes :
- Fourniture de biens ou de services dont le prix dépend de fluctuation sur le marché financier
- Fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du CLIENT ou nettement personnalisés
- Fourniture de biens qui ne peuvent être retournés par mesure d’hygiène
- Fournitures de biens non tenu habituellement en stock et commandés tout spécialement sur la demande d'un CLIENT
- Fourniture de biens susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement
- Fourniture de biens qui par leur nature sont mélangés de manière indissociable à d’autres articles
- Fournitures de biens scellés ne pouvant être renvoyés pour des raisons de protection de la santé ou d’hygiène et qui ont été descellés par le CLIENT après la LIVRAISON
- Fourniture d’un contenu numérique non fourni dématérialisé si l’exécution a commencé avec l’accord préalable exprès du consommateur, lequel a également reconnu qu’il perdra ainsi son droit de rétractation
- les contrats conclus lors d’une enchère publique

Nom commercial : BSF Nom de l'entreprise : Bain Sanitaire France - BSF Statut juridique : SARL au capital de 7.500 euros SIREN : RCS de Rennes sous le n° 844 840 744 SIRET : 844 840 744 00016 Code APE/NAF : 4791b N° TVA intracommunautaire : FR29 844840744 Adresse du siège social :17 Rue Mozart - 35135 CHANTEPIE Adresse commerciale : Pas de point de vente, vente en ligne exclusivement BSF est une marque Française créé en 2018 et spécialisée dans la distribution de sanibroyeur, broyeur wc adaptable, pompe de relevage sanitaire, wc broyeur, chauffe eau instantané, systèmes anti calcaire, aimant anti tartre. Notre marque est protégée et déposée à l'INPI. Une gamme réduite mais d'une grande efficacité Rapport qualité prix imbattable Aussi efficace que des appareils 3 fois plus cher !!! Notre préoccupation première est la satisfaction de nos clients, qui commence dès la fabrication de nos appareils par une sélection rigoureuse des composants de premier choix sur la chaine d'assemblage. Des contrôles qualité sont réalisés en cours de production pour garantir un haut niveau de qualité et de fiabilité. Ce qui nous différencie c'est également un service commercial et technique réactif lors de votre achat (par email de préférence) ET qui reste toujours disponible après la vente. Nous restons à votre écoute pour vous apporter les conseils nécessaires pour la bonne utilisation de votre appareil et faciliter l'installation. Cependant nous conseillons de faire appel à un installateur professionnel afin que votre installation soit réalisée dans les règles de l'art. Installez des WC ou une salle de bain où vous voulez dans la maison avec un broyeur WC Un seul Sanibroyeur® peut vous permettre de raccorder simultanément 1 wc + jusqu'à 4 appareils sanitaires (douche, lavabo, bidet, urinoir, baignoire, machines à laver,..). Le broyeur wc fonctionne automatiquement et broie les matières fécales pour les évacuer dans un tuyau de 32 ou 40 mm jusqu'à 8 mètre de haut ou 100 mètre de longueur avant de rejoindre une descente eaux-vannes. Nos broyeurs sanitaires et pompes de relevage s'installent de façon simple et rapide et peuvent remplacer en quelques minutes un ancien équipement quelque soit la marque. Nous disposons d'un stock permanent de broyeur pour WC afin de garantir un haut niveau de disponibilité et pouvoir vous livrer rapidement. Installez un système de production d'eau chaude économique avec un chauffe eau instantané Un chauffe eau électrique instantané est le système le plus économique permettant de fournir de l’eau chaude en quantité illimitée, sans préchauffage, sans perte de chaleur, économisant ainsi l'énergie pour un monde plus durable. Sans réservoir, il ne stocke pas d’eau chaude inutilement comme les ballons, il ne consomme l'électricité que lorsque vous tirez de l'eau chaude. Rapide et facile à installer, peu encombrant, une arrivée d’eau froide et une alimentation électrique suffisent pour obtenir de l’eau chaude à volonté. Nous disposons d'un stock permanent de chauffe eau instantané afin de garantir un haut niveau de disponibilité et pouvoir vous livrer rapidement. Nos aimants anti-calcaire, sont la solution la plus simple et économique pour vous débarrasser des problème de tartre Une installation enfantine, il suffit de les clipser sur une canalisation pour éliminer vos problèmes de calcaire. Le puissant champ magnétique créé par les aimants modifie la polarisation des sels minéraux contenus dans l’eau. Ces derniers restent en suspension dans l’eau sous forme de microparticules et ne forment plus de dépôt capable de s'accrocher sur les parois, responsables des pannes de vos équipements sanitaires et électroménagers (chauffe-eau, pompes de relevages, machines à laver, etc.). Contrairement à un anticalcaire chimique, le système d’anticalcaire magnétique est tout à la fois simple, durable, efficace, sans impact sur la santé. Il ne nécessite ni alimentation électrique, ni produit chimique, ni maintenance.