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Conditions de vente
Frais d'expédition offert
Le Vendeur peut proposer au Client, au moment de la passation de la commande, différents modes de livraison en fonction notamment de la taille du colis et de l’adresse de livraison. Les conditions, frais et délais de livraison diffèrent en fonction du mode de livraison que le Client choisit. Le Client est informé, au moment de la passation de sa commande, du (des) modes de livraison disponibles ainsi que du (des) délais et tarifs applicables. La livraison des Produits pourra s’effectuer : - en livraison à domicile ; - en livraison en point de retrait le plus proche. La date de livraison est confirmée à la page « Choix du mode de livraison ». Si la commande contient plusieurs produits avec des délais de livraison différents, le délai de livraison de la commande sera le délai de livraison le plus long. Le Vendeur livre les commandes en France métropolitaine, Allemagne [hors îles de la mer Baltique, îles de la mer du Nord (Îles de la Frise du Nord, Îles de la Frise-Orientale, Halligen, Heligoland)], Belgique, Espagne [hors Canaries, Baléares et Péninsule Almina], Italie [hors San Marin, Vatican et Livigno], Grande-Bretagne, Autriche, Pays-Bas, Luxembourg, Portugal [hors Açores et Madère], Suède et Maroc. En cas de retard dans la livraison, le Vendeur s’attachera à en informer le Client. Le Client peut également signaler lui-même le retard de livraison au Vendeur via la messagerie de l’espace client de la marketplace concernée. Le Vendeur s’engage à faire le nécessaire pour déterminer la cause du retard et trouver une solution adéquate en vue de la livraison effective des Produits commandés dans les meilleurs délais.
Dans le cadre de la Responsabilité Élargie du Producteur (R.E.P) applicable dans l’Union Européenne, pour l’achat d’un article dans les catégories de produits telles que les équipements électriques et électroniques, le papier, les emballages, les ampoules, les piles, le textile d’habillement, etc. une éco-contribution est reversée aux écoorganismes. Celle-ci permet de participer financièrement à la collecte, au tri et au recyclage de ces produits en fin de vie. En tant que contribution, elle ne peut bénéficier d’aucune réduction. Cette participation est financée exclusivement par le consommateur à l'achat d'un nouveau produit neuf. En contrepartie, les procédures d'élimination et de recyclage sont prises en charge par les producteurs ou distributeurs. Pour les catégories de produit ameublement et appareil électrique ou électronique, l’éco-participation est visible et précisée proche du prix de vente. Affiliation avec un éco-organisme : - OCSTORE est enregistré au DEE sous le numéro FR001284_05PK6G. - OCSTORE est enregistré au DEA sous le numéro FR001284_1OPPFZ. - OCSTORE est enregistré au Piles & batteries sous le numéro FR001284_06GBZN. - OCSTORE est enregistré au Emballages sous le numéro FR219492_01YWKD. - OCSTORE est enregistré au Textiles sous le numéro FR219279_11PREL. - OCSTORE est enregistré au Jouets sous le numéro FR219279_12ZWAV. - OCSTORE est enregistré au Articles de bricolage et de jardin sous le numéro FR219279_14BHBY
Les termes « Données Personnelles », « Traitements », « Personnes concernées », « Responsable de traitement » et « Destinataire » ont pour définition celles données au sein du règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des données personnelles dit « RGPD ». Dans le cadre d’une commande par le Client sur la marketplace concernée auprès du Vendeur, le Vendeur et la marketplace concernée sont Responsables distincts, au sens de l’article 26 du RGPD, du traitement des Données Personnelles du Client recueillies dans le cadre de sa commande. Les Données Personnelles du Client sont conservées au sein de l’Union Européenne. Les Données Personnelles du Client sont conservées le temps nécessaire la réalisation de la finalité de traitement visée ci-dessus. Conformément aux dispositions du RGPD, le Client dispose à tout moment d’un droit d’accès, d’opposition, de rectification, de suppression et de portabilité des Données Personnelles le concernant, qu’il peut exercer en écrivant par courriel et ne justifiant de son identité à : dpo@octopia.com et/ou par courrier postal adressé à : Cstore - Octopia, Délégué à la protection des données personnelles, 120-126 quai de Bacalan - 33000 Bordeaux.
Si vous changez d’avis
Vous avez 14 jours pour retourner vos produits. Les frais de retour seront à votre charge. Vous serez remboursé au plus tard 14 jours après la réception par le marchand de votre décision de vous rétracter. Veuillez noter que le marchand peut suspendre votre remboursement jusqu'à réception des produits ou de la preuve de renvoi des produits retournés, la date la plus proche étant retenue. Si vous disposez toujours de l'emballage d'origine, merci de l'utiliser pour renvoyer votre produit.
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Autres modalités de retour
## DÉLAIS DE RETOUR :
Le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la date de réception de sa commande pour nous informer de sa volonté et de nous retourner un produit. Aucun retour ne sera accepté une fois passé ce délai.
## CONDITIONS DE RETOUR :
Tout retour devra faire l’objet d’une réclamation préalable du client avec accord du marchand partenaire via la messagerie de l’espace client Conforama. Les produits devront être retournés neufs dans leur emballage d'origine, accompagnés de l'ensemble des accessoires et notices présents lors de la livraison.
## FRAIS DE RETOUR :
Dans le cadre d’une erreur du client ou tout simplement si le client change d’avis, le client devra alors nous retourner le produit à ses frais.
Si en revanche, il s’avère que l’erreur nous incombe, nous transmettrons au client une étiquette de retour par e-mail, les frais de retour seront à la charge du marchand partenaire.
## LES PRODUITS NON REPRIS :
Nous n’assurerons pas la reprise de produit utilisés, sans emballage d’origine ou abîmés.
## LIVRAISON EN FRANCE (HORS DOM-TOM & MONACO)
CSTORE c’est surtout une marque et une histoire. Une réussite française symbolique du numérique qui, depuis sa création, relève le défi de surprendre jour après jour ses clients avec une ambition simple : démocratiser l’accès à toutes les consommations.
