Association Kokopelli

Les frais de port sont offerts.

Les colis au poids inférieur ou égal à 30 kg sont envoyés en "Colissimo sans signature" à domiicile. Pour les colis inférieurs à 50 g, ils sont expédiés en Lettre Suivie de La Poste à domicile. Le délai de livraison indicatif est de 48h/72h directement à domicile, après temps de préparation du colis. Le colis reste disponible 14 jours ouvrés au bureau de poste avant renvoi à l’expéditeur. Une fois le délai écoulé, le colis est renvoyé à l’expéditeur. Dans ce cas, sauf si le client a valablement exercé son droit de rétractation, le client est considéré défaillant dans la réception de son colis. L’Association proposera une réexpédition du colis sous condition de paiement des frais de port de cette réexpédition. A défaut de réponse sous 30 jours, l’association procèdera à l’annulation et au remboursement de la commande, déduite des frais de port. Le remboursement peut être effectué directement sur la carte bancaire utilisée lors du paiement. Le suivi de l’acheminement du colis : www.colissimo.fr. Les CGV de la Poste sont consultables via le lien suivant : www.laposte.fr/particulier/conditions-generales-de-vente. INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES : Préparation des commandes du lundi au vendredi hors jours fériés.

Généralités : Les prix des produits vendus sont indiqués en Euros (€) Toutes Taxes Comprises (TTC) et précisément déterminés sur les pages de descriptifs des produits. Pour l’Union Européenne (U.E.), les prix affichés intègrent le taux de Taxes sur la Valeur Ajoutée (TVA) applicable le jour de la commande, selon la nature du produit et le pays de livraison. Hors UE, les prix affichés sont indiqués en Euros (€) Toutes Taxes Comprises (TTC) France, une fois que l’adresse de livraison est renseignée, les prix affichés sont indiqués Hors Taxes et droits de douanes. L'article 61 de la loi n° 2022-1726 du 30 décembre 2022 de finances pour 2023 comprend diverses mesures en matière de taxe sur la valeur ajoutée (TVA), notamment une adaptation du régime des taux applicables aux denrées alimentaires ainsi qu'aux intrants de la production alimentaire animale et de la production agricole. À cette fin, il crée les 1°-00 bis 1°-0 bis du A de l'article 278-0 bis du code général des impôts (CGI). En application de ces dispositions : le taux de 5,5 % prévu au 1°-00 bis du A de l'article 278-0 bis du CGI s'applique aux denrées destinées à l'alimentation animale et aux produits normalement destinés à entrer dans la fabrication de ces denrées, sous réserve que les animaux en cause soient eux-mêmes destinés à la production de denrées alimentaires destinées à la consommation humaine. Sont en particulier concernés les matières premières, aliments composés ou additifs ainsi que les produits d'origine agricole, de la pêche, de la pisciculture ou de l'aviculture qui sont destinés à ces animaux.

Protection des données personnelles : En adhérant à nos Conditions Générales de Vente, le client consent à ce que l’association collecte et utilise les données suivantes pour la réalisation du présent contrat : civilité, nom, prénom, numéro de téléphone. Conformément à la loi informatique et Libertés du 6 janvier 1978 et au Règlement européen sur la protection des données personnelles (RGPD) 2016/679/UE du 27 avril 2016, le client dispose des droits suivants : droit d’accès, de rectification et d’effacement des données personnelles le concernant, droit de limitation et droit d’opposition au traitement de ses données, droit de retrait de son consentement, droit à la portabilité des données fournies. Ces droits peuvent être exercés sur simple demande écrite envoyée à l’association par voie postale. Pour toute information complémentaire ou réclamation, le client peut contacter la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (plus d’informations sur www.cnil.fr).

Si vous changez d’avis
Vous avez 14 jours pour retourner vos produits. Les frais de retour seront à votre charge. Vous serez remboursé au plus tard 14 jours après la réception par le marchand de votre décision de vous rétracter. Veuillez noter que le marchand peut suspendre votre remboursement jusqu'à réception des produits ou de la preuve de renvoi des produits retournés, la date la plus proche étant retenue. Si vous disposez toujours de l'emballage d'origine, merci de l'utiliser pour renvoyer votre produit.

Comment retourner un produit?
C'est facile! Rendez-vous dans "Mes commandes" et cliquez sur "retourner mon produit" pour avoir les instructions de retour.

Autres modalités de retour
Conditions et modalités de livraison :
Délai d’expédition : 1 jour
Délai de livraison : 3 jours
Restrictions éventuelles de livraison : 30 kg maximum
Frais de livraison : offerts
Territoire de livraison : France Métropolitaine

(*) Rappel sur l’importance de la vérification par l’Acheteur de l’ensemble de marchandise livrée :
Au moment de la livraison, Il appartient à l’Acheteur de toujours vérifier le bon état de son colis et de son contenu à l'arrivée de sa commande. S’il y a lieu, l’Acheteur doit immédiatement émettre l’ensemble de ses réserves, et ce, de façon précise directement sur le bon de livraison. Dans les cas d'un produit technique, l’Acheteur veillera particulièrement à vérifier le bon fonctionnement de l'appareil livré et à lire la notice d'emploi qui lui est fournie. Dans le cas où le colis et/ou son contenu serai(en)t endommagés, l’Acheteur est invité à refuser la marchandise délivrée par le transporteur et matérialiser ce refus expressément sur le bon de livraison accompagné de toutes réserves utiles.

Délai de rétractation supérieur au délai légal : NON Durée 14 jours
(*) Il est rappelé que le délai légal de rétractation est de 14 jours


Conditions et modalités de retour :
Conformément à l’article L221-18 du code de la consommation “Le consommateur dispose d’un délai de quatorze jours pour exercer son droit de rétractation […] sans avoir à motiver sa décision”. Le délai court à compter du jour de réception du bien par le consommateur. Si le délai expire un samedi, un dimanche ou un jour férié, il est prolongé jusqu’au jour ouvrable suivant.

Les retours de produits sont à effectuer dans un délai de 14 jours suivant l’envoi de la rétractation. En cas d’exercice du droit de rétractation dans le délai susmentionné, seul le prix du ou des produits ainsi que les frais de port seront remboursés. Le client retourne les produits dans leur état d’origine et leur emballage en parfait état dans un délai de 14 jours après avoir informé l’Association Kokopelli de la décision de rétractation en contactant l’Association Kokopelli au moyen des coordonnées suivantes :
Par courrier électronique : reclamation@kokopelli-semences.fr
Par voie postale : 7 route de Sabarat, Forêt de Castagnès, 09290 Le Mas d’Azil
Selon l’Article L221-28 du Code de la consommation, « le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats :
[…] 3° De fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés ;
4° De fourniture de biens susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement. »

Les délais de rétractation ne s'appliquent donc pas, sans que cette liste soit exhaustive :
aux achats de plants et bulbes catégorisés comme des produits périssables,
aux sachets personnalisés, caractérisés comme biens nettement personnalisés, selon des spécifications du consommateurs.
(*) Il est rappelé qu’en cas de défaut de conformité dans les conditions d’exercice de la garantie légale de conformité, les frais de retours sont à la charge du Vendeur
Adresse de retour : 7 route de Sabarat, Forêt de Castagnès, 09290 Le Mas d’Azil

L’Association Kokopelli se consacre depuis 1999 à la sauvegarde de la biodiversité alimentaire et médicinale. Sa mission : distribuer le plus largement possible des semences biologiques et reproductibles. Son combat pour la diversité semencière l’a conduite à proposer la plus grande collection de semences potagères, médicinales, aromatiques et florales européennes. Aujourd’hui, Kokopelli c’est une équipe de 30 salariés située en Ariège qui œuvre au service du Vivant. Avec un réseau de producteurs professionnels à 90% français, l’expérience et le savoir-faire de l’Association sont mis en œuvre pour proposer une gamme de semences biologiques et reproductibles diversifiée, colorée et efficace à destination des jardiniers débutants et experts. Raison sociale : Association Kokopelli Numéro de RCS / SIRET : 43348112400066 Adresse du Siège social : 7 route de Sabarat, Forêt de Castagnès, 09290 Le Mas-d’Azil Coordonnées de contact : Tel : 05 61 67 69 87/ Mail : contact@kokopelli-semences.fr Du lundi au jeudi de 9h à 12h30 et de 13h30 à 16h30, le vendredi de 9h à 12h30 et de 13h30 à 15h30.