Decosa

La livraison s'effectue en France métropolitaine, à l'adresse indiquée par le client. (Pour la Corse : délai et coût supplémentaires). Si aucune adresse n'est spécifiée, l'expédition se fera au lieu de facturation. PVG Plastverarbeitung Geyer GmbH effectue des livraisons à l'étranger uniquement à titre exceptionnel. Pour une expédition vers des pays autres que la France métropolitaine + Corse, il se peut que des droits, taxes ou coûts supplémentaires interviennent en sus. Le client doit supporter ces coûts supplémentaires. Les coûts et les conditions sont disponibles sur simple demande. A partir du moment où une livraison à un client est impossible parce que la marchandise ne passe pas la porte d'entrée, les portes de séparation, la cage d'escalier ou parce que l'acheteur n'est pas présent à l'adresse indiquée par lui, alors que la date du passage du transporteur lui a été signifiée dans un délai raisonnable, le client doit quand même supporter les coûts de la livraison infructueuse. Les marchandises demeurent la propriété de PVG Plastverarbeitung Geyer GmbH jusqu'au paiement intégral du prix d'achat (réserve de propriété). Le client ne peut pas disposer des produits sous réserve de propriété. Néanmoins, si celui-ci est amené à vendre la marchandise avant le paiement intégral, il renonce à tout encaissement et attribue ses droits à PVG Plastverarbeitung Geyer GmbH.

Les prix appliqués sont ceux affichés sur le site au moment de la commande. Tous les prix incluent la TVA en cours. Si l'acheteur est en défaut de paiement, PVG Plastverarbeitung Geyer GmbH est en droit de facturer des pénalités de retard majorées de 5% du taux de base appliqué par la Banque Centrale Européenne. Si PVG Plastverarbeitung Geyer GmbH devrait détecter un dommage supérieur, PVG Plastverarbeitung Geyer GmbH serait en droit de faire valoir celui-ci.

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SAD P/C Centre de retour Mano Mano
ROUTE DE SILTZHEIM - ZI DE REMELFING
B.P. 60429
FR-57204 SARREGUEMINES

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